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Personne morale : Isenzo association

Raison sociale : Association, loi 1er juillet 1901

SIREN : 803 963 834

TVA intracommunautaire : FR94803963834

Siège social : 3, square du Tarn. 75017 Paris I 06 69 19 22 84 I isenzoassociation.contact@gmail.com

Président Isenzo association : Grégory Alcan

Responsable de la diffusion :

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Siège social : 14 RUE DE RIAUDINE 45500 GIEN

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La marque Isenzo association a été déposée auprès des services de l’INPI.

Ce dépôt de marque confère à Isenzo association un droit de propriété industrielle qui se caractérise par le monopole d’exploitation sur l’ensemble du territoire national.

Peuvent donc être poursuivis en contrefaçon toute personne qui reproduit, imite, supprime ou substitut la marque, sans autorisation de son propriétaire.

Marque : Isenzo association

Déposant : Isenzo association I 3 square du Tarn. 75017 Paris I FR (SIREN 803963834)

Numéro : 2015-4360

Classes :  41

Date de dépôt : 13/09/2015

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